Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Yves Figarau
SHENZHEN D & L INDUSTRIAL CO., Ltd.
Numéro de dépôt :
99823455
Date de dépôt :
16/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Présentation de la marque Yves Figarau
Déposée le 16 novembre 1999 par SHENZHEN D & L INDUSTRIAL CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Yves Figarau »
Le déposant est SHENZHEN D & L INDUSTRIAL CO., Ltd., domicilié(e) 11D, F6.13, Tianan Industrial Distric, Chegongmiao SHENZHEN, REPUBLIQUE DE CHINE - Chine.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE - MAJEROWICZ - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SHENZHEN D & L INDUSTRIAL CO., Ltd. - 11D, F6.13, Tianan Industrial Distric, Chegongmiao SHENZHEN, REPUBLIQUE DE CHINE - Chine
BREESE - MAJEROWICZ - France
Inscription le 18 octobre 2001 - Rejet partiel n°333026 - Publication au BOPI 2001-10-18
Inscription le 19 octobre 2001 - Rejet total n°333039 - Publication au BOPI 2001-10-19
Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52
Peaux d'animaux, cuir et imitations du cuir, sacs à main, porte-documents, parapluies, parasols, portefeuilles, étui pour clé pour en cuir (maroquinerie). Sacs de voyage, sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), sac-housses pour vêtements (pour le voyage). Malles, valises. Vêtements, chaussures, chapellerie. Manteau de fourrure, ceinture en cuir, gants, vêtements en cuir, écharpes, foulards, bretelles, agrafes et attaches pour vêtements, cravattes, chaussettes, vêtements de sport, chapeaux.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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