Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'ORFEO
SHENZHEN CHARLITE FASHION CO. LTD Société régie selon les lois de la République Populaire de Chine

Numéro de dépôt :
3432723
Date de dépôt :
02/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
L\'ORFEO de SHENZHEN CHARLITE FASHION CO. LTD Société régie selon les lois de la République Populaire de Chine

Présentation de la marque L'ORFEO

Déposée le 2 juin 2006 par la société SHENZHEN CHARLITE FASHION CO. LTD Société régie selon les lois de la République Populaire de Chine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ORFEO »

Le déposant est la société SHENZHEN CHARLITE FASHION CO. LTD Société régie selon les lois de la République Populaire de Chine domicilié(e) Room 1101 Zhongshen International Building No 2068, Hongling Zhong Road, Luohu District Shenzhen,CHINE - Chine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SHENZHEN CHARLITE FASHION CO. LTD Société régie selon les lois de la République Populaire de Chine - Room 1101 Zhongshen International Building No 2068, Hongling Zhong Road, Luohu District Shenzhen,CHINE - Chine


CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle - 56 A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 19 mars 2007 - Rejet total n°450657 - Publication au BOPI 2007-03-19

Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28

Vêtements, chemises, pantalons, tricots (vêtements), chaussures, chapeaux, bonneterie, gants (habillement), cravates, ceintures en cuir (vêtements).Bordures (bords) pour vêtements, boutons, fermetures à glissière, broches (accessoires d'habillement), fermoirs de ceinture, passementerie, broderies, parures pour chaussures (non en métaux précieux), ornements de chapeaux (non en métaux précieux), guimperie (passementerie), épingles [autres qu'articles de bijouterie], attaches de bretelles, agrafes pour chaussures, fermetures à glissière pour sacs.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.