Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Sourcingbay
Shenzhen Baiyuyi Electronics Co Ltd, LIMITED

Numéro de dépôt :
4287090
Date de dépôt :
13/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Sourcingbay de Shenzhen Baiyuyi Electronics Co Ltd

Présentation de la marque Sourcingbay

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2016 par Shenzhen Baiyuyi Electronics Co Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sourcingbay »

Le déposant est Shenzhen Baiyuyi Electronics Co Ltd, LIMITED domicilié(e) Room 101, Building 2, Nengyuan Industry Zone, Qianhai, Nanshan, 51805 SHENZHEN - Chine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Biao ZHANG domicilié(e) Room 101, Building 2, Nengyuan Industry Zone, Qianhai, Nanshan, 51805 SHENZHEN - Chine.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 14


Shenzhen Baiyuyi Electronics Co Ltd, LIMITED - Room 101, Building 2, Nengyuan Industry Zone, Qianhai, Nanshan, 51805 SHENZHEN - Chine


M. Biao ZHANG - Room 101, Building 2, Nengyuan Industry Zone, Qianhai, Nanshan, 51805 SHENZHEN - Chine


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Inscription le 23 juillet 2018 - Rejet total n°729269 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-23

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles.