Marque expirée - Marque en non vigueur

CNYD
Shenyang Yuanda Mechanical & Electrical Equipment Co., Ltd. Société de droit chinois Shenyang Economic & Technological Development Area

Numéro de dépôt :
3597499
Date de dépôt :
09/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
09/09/2018
CNYD de Shenyang Yuanda Mechanical & Electrical Equipment Co

Présentation de la marque CNYD

Déposée le 9 septembre 2008 par la société étrangère Shenyang Yuanda Mechanical & Electrical Equipment Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CNYD »

Le déposant est la société étrangère Shenyang Yuanda Mechanical & Electrical Equipment Co domicilié(e) No. 22, 13th Street LIAONING PROVINCE,CHINE - Chine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CNYD est expirée depuis le 9 septembre 2018.


Shenyang Yuanda Mechanical & Electrical Equipment Co., Ltd. Société de droit chinois Shenyang Economic & Technological Development Area - No. 22, 13th Street LIAONING PROVINCE,CHINE - Chine


MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-07

Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42

– dynamos ; machines alimentées par énergie éolienne pour la production d'électricité ; générateur d'électricité alimenté par énergie éolienne ; pompes [parties de machines ou de moteurs] ; machines et parties de machines alimentées par énergie éolienne, à savoir : robots [machines] ; installations éoliennes ; générateurs d'électricité ; stators [parties de machines] ; démarreurs pour moteurs ; alternateurs ; machines motrices autres que pour véhicules terrestres ; moteurs autres que pour véhicules terrestres ; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres ; pompes [machines] ; rotors [parties de machines].