Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACMETEA
M. Shengquan NIU

Numéro de dépôt :
4055046
Date de dépôt :
16/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2023
ACMETEA de Shengquan NIU

Présentation de la marque ACMETEA

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2013 par monsieur Shengquan NIU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACMETEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est monsieur Shengquan NIU domicilié(e) ROOM 1, UNIT 1, NO.12 WUYI STREET, BAIYIN DISTRICT BAIYIN CITY, GANSU PROVINCE - Chine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - Colombes cedex - France.

La marque ACMETEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACMETEA est expirée depuis le 16 décembre 2023.


M. Shengquan NIU - ROOM 1, UNIT 1, NO.12 WUYI STREET, BAIYIN DISTRICT BAIYIN CITY, GANSU PROVINCE - Chine


Cabinet Chaillot - 16/20 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - Colombes cedex - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Inscription le 15 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°688996 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-11-15

Inscription le 3 août 2017 - Transmission totale de propriété n°705666 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-03

Reconstituants [médicaments] ; médicaments pour la médecine humaine ; remèdes pour la médecine humaine ; fibres alimentaires ; capsules pour médicaments ; compléments nutritionnels ; substances diététiques à usage médical ; préparations de vitamines ; potions médicinales ; pilules amaigrissantes ; pilules amincissantes ; dépuratifs ;

Viande ; nids d'oiseaux comestibles ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; ichtyocolle à usage alimentaire ; pollen préparé pour l'alimentation ; potages ; consommés ; oeufs ; produits laitiers ; huiles comestibles ; albumine à usage culinaire ;

Café ; thé ; sucre ; pâtes de fruits [confiserie] ; fondants [confiserie] ; miel ; confiserie ; sucreries ; farine ; graines de lin pour l'alimentation humaine ; germes de blé pour l'alimentation humaine.