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Marques déposées par SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED
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VOLUTA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VOLUTA
SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED

Numéro de dépôt :
1374632
Date de dépôt :
13/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/2006

Présentation de la marque VOLUTA

Déposée le 13 octobre 1986 par SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VOLUTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED, domicilié(e) Shell Centre LONDRES SE1 7NA (Angleterre) ROYAUME-UNI (dossier no 2073867) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2073867) - France.

La marque VOLUTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1374632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VOLUTA est expirée depuis le 13 octobre 2006.

SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SHELL FIONA , SHELL , CANALU , SHAP , PUISSANCE VERTE , GRAMEVIN , GARRAMORT , DECABANE , FRUMARK , PYDRIN


SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED - Shell Centre LONDRES SE1 7NA (Angleterre) ROYAUME-UNI (dossier no 2073867) - Royaume-Uni


CABINET HARLE & PHELIP Conseil en Propriété Industrielle - (dossier no 2073867) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41

Renouvellement sans limitation le 14 août 1996 n°2073867 - Publication au BOPI 1996-08-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

Inscription le 5 mars 2002 - Concession de licence n°346689 - Publication au BOPI 2002-03-05

Inscription le 9 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417804 - Publication au BOPI 2005-09-09

Inscription le 25 septembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56485 - Publication au BOPI 1991-09-25

Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et graisses comestibles et les huiles essentielles);lubrifiants; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes.