Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VITREA
SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED Société régie selon la loi britannique

Numéro de dépôt :
1322286
Date de dépôt :
05/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/2005

Présentation de la marque VITREA

Déposée le 5 septembre 1985 par la société SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED Société régie selon la loi britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VITREA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED Société régie selon la loi britannique domicilié(e) Shell Centre Londres SE1 7NA ROYAUME-UNI (dossier no 2053644) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2053644) - France.

La marque VITREA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VITREA est expirée depuis le 5 septembre 2005.

SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED Société régie selon la loi britannique a également déposé les autres marques suivantes : SHELL FIONA , SHELL , CANALU , SHAP , PUISSANCE VERTE , GRAMEVIN , GARRAMORT , DECABANE , FRUMARK , PYDRIN


SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED Société régie selon la loi britannique - Shell Centre Londres SE1 7NA ROYAUME-UNI (dossier no 2053644) - Royaume-Uni


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2053644) - France


Renouvellement sans limitation le 22 août 1995 n°2053644 - Publication au BOPI 1995-08-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07

Inscription le 5 mars 2002 - Concession de licence n°346689 - Publication au BOPI 2002-03-05

Inscription le 25 septembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56485 - Publication au BOPI 1991-09-25

Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et graisses comestibles et les huiles essentielles) combustibles et essence pour moteurs.