Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TORNUS
SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED, Société de droit Britannique

Numéro de dépôt :
1374630
Date de dépôt :
13/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/1996

Présentation de la marque TORNUS

Déposée le 13 octobre 1986 par la société étrangère SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TORNUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED domicilié(e) Shell Centre, LONDRES SE1 7NA (Angleterre). - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP. - France.

La marque TORNUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1374630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORNUS est expirée depuis le 13 octobre 1996.

SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SHELL FIONA , SHELL , CANALU , SHAP , PUISSANCE VERTE , GRAMEVIN , GARRAMORT , DECABANE , FRUMARK , PYDRIN


SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED, Société de droit Britannique - Shell Centre, LONDRES SE1 7NA (Angleterre). - Royaume-Uni


CABINET HARLE & PHELIP. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et graisses comestibles et les huiles essentielles);lubrifiants; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes.