TORNUS
Présentation de la marque TORNUS
Déposée le 13 octobre 1986 par la société étrangère SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TORNUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TORNUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1374630.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORNUS est expirée depuis le 13 octobre 1996.
SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12