Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TIXOPHALTE
Shell International Petroleum Company Limited, société de droit Britannique

Numéro de dépôt :
1503691
Date de dépôt :
22/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/2008

Présentation de la marque TIXOPHALTE

Déposée le 22 mars 1988 par la société étrangère Shell International Petroleum Company Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TIXOPHALTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère Shell International Petroleum Company Limited domicilié(e) Shell Centre, Londres SE1 7NA, Angleterre (dossier no 2106475) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) (dossier no 2106475) - France.

La marque TIXOPHALTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1503691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TIXOPHALTE est expirée depuis le 22 mars 2008.

Shell International Petroleum Company Limited a également déposé les autres marques suivantes : SHELL FIONA , SHELL , CANALU , SHAP , PUISSANCE VERTE , GRAMEVIN , GARRAMORT , DECABANE , FRUMARK , PYDRIN


Shell International Petroleum Company Limited, société de droit Britannique - Shell Centre, Londres SE1 7NA, Angleterre (dossier no 2106475) - Royaume-Uni


Wilson & Berthelot - (dossier no 2106475) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 1998 n°2106475 - Publication au BOPI 1998-01-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22

Inscription le 5 mars 2002 - Concession de licence n°346689 - Publication au BOPI 2002-03-05

Inscription le 9 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417804 - Publication au BOPI 2005-09-09

Inscription le 25 septembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56485 - Publication au BOPI 1991-09-25

Produits adhésifs pour l'industrie du bâtiment;produits chimiques pour la protection anti-aquatique, la lutte contre l'humidité et la protection contre la chaleur, n'appartenant pas à d'autres classes;matériaux de construction non métalliques;asphalte, poix et bitume; produits bitumineux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.