Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERRAPIC
SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED

Numéro de dépôt :
1272132
Date de dépôt :
11/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/2004

Présentation de la marque TERRAPIC

Déposée le 11 mai 1984 par SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRAPIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED domicilié(e) Shell Centre LONDRES SE1 7N (Angleterre) ROYAUME-UNI (dossier no 2031974) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2031974) - France.

La marque TERRAPIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRAPIC est expirée depuis le 11 mai 2004.

SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SHELL FIONA , SHELL , CANALU , SHAP , PUISSANCE VERTE , GRAMEVIN , GARRAMORT , DECABANE , FRUMARK , PYDRIN


SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED - Shell Centre LONDRES SE1 7N (Angleterre) ROYAUME-UNI (dossier no 2031974) - Royaume-Uni


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2031974) - France


Renouvellement sans limitation le 8 avril 1994 n°2031974 - Publication au BOPI 1994-04-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-43

Inscription le 3 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178175 - Publication au BOPI 1994-11-03

Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;engrais (naturels et artificiels);apprêts pour semences.Insecticides, larvicides, fongicides et pesticides;molluscicides et nématocides;préparations pour tuer et détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles;répulsifs d'insectes;produits de fumigation des sols;produits vétérinaires, produits de lavage et de trempage pour animaux compris dans la classe 5;anthelmintiques;rafraîchisseurs d'air; désinfectants et déodorants.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.