Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TEROLAS
SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED

Numéro de dépôt :
1301314
Date de dépôt :
05/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/2005

Présentation de la marque TEROLAS

Déposée le 5 mars 1985 par SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEROLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED, domicilié(e) Shell Centre LONDRES SE1 7NA ROYAUME-UNI (dossier no 2044811) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2044811) - France.

La marque TEROLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TEROLAS est expirée depuis le 5 mars 2005.

SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SHELL FIONA , SHELL , CANALU , SHAP , PUISSANCE VERTE , GRAMEVIN , GARRAMORT , DECABANE , FRUMARK , PYDRIN


SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED - Shell Centre LONDRES SE1 7NA ROYAUME-UNI (dossier no 2044811) - Royaume-Uni


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2044811) - France


Renouvellement sans limitation le 23 février 1995 n°2044811 - Publication au BOPI 1995-02-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-32

Inscription le 5 mars 2002 - Concession de licence n°346689 - Publication au BOPI 2002-03-05

Inscription le 19 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254714 - Publication au BOPI 1998-05-19

Inscription - Concession de licence n°16919 - Publication au BOPI

Matériaux de construction et pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume; émulsions et compositions bitumineuses incluses en classe 19.