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Marques déposées par SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED
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TERN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERN
SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED

Numéro de dépôt :
1288727
Date de dépôt :
05/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/11/2004

Présentation de la marque TERN

Déposée le 5 novembre 1984 par SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED,, domicilié(e) Shell Centre LONDRES SE1 7NA (Angleterre) ROYAUME-UNI (dossier no 2039144) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2039144) - France.

La marque TERN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERN est expirée depuis le 5 novembre 2004.

SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SHELL FIONA , SHELL , CANALU , SHAP , PUISSANCE VERTE , GRAMEVIN , GARRAMORT , DECABANE , FRUMARK , PYDRIN


SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED - Shell Centre LONDRES SE1 7NA (Angleterre) ROYAUME-UNI (dossier no 2039144) - Royaume-Uni


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2039144) - France


Renouvellement sans limitation le 14 octobre 1994 n°2039144 - Publication au BOPI 1994-10-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-14

Inscription le 5 mars 2002 - Concession de licence n°346689 - Publication au BOPI 2002-03-05

Inscription - Concession de licence n°16919 - Publication au BOPI

Lubrifiants pour le travail des métaux.