Déposée le 13 décembre 1995 par SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STYROCELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-03 du 19 janvier 1996.
Le déposant est SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED, domicilié(e) Shell Centre, LONDRES SE1 7NA ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.
La marque STYROCELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601156.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED - Shell Centre, LONDRES SE1 7NA ROYAUME-UNI - Royaume-Uni
CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France
Inscription le 11 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°299931 - Publication au BOPI 2000-05-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-23
Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03
Produits chimiques destinés à l'industrie, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, polymères.Produits en matière plastique mi-ouvrés, sous forme extrudée; matières d'emballage en caoutchouc ou en matière plastique, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, caoutchouc naturel et synthétique; polymères mis en forme, polymères en feuilles, tubes et blocs; polymères expansés et expansibles
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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