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Marques déposées par la société étrangère SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED
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STOPVERSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOPVERSE
SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED, Société de droit Britannique

Numéro de dépôt :
1649931
Date de dépôt :
14/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2001

Présentation de la marque STOPVERSE

Déposée le 14 mars 1991 par la société étrangère SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STOPVERSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED domicilié(e) SHELL Centre, LONDRES SE1 7NA ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET HARLE PHELIP - France.

La marque STOPVERSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOPVERSE est expirée depuis le 14 mars 2001.

SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SHELL FIONA , SHELL , CANALU , SHAP , PUISSANCE VERTE , GRAMEVIN , GARRAMORT , DECABANE , FRUMARK , PYDRIN


SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED, Société de droit Britannique - SHELL Centre, LONDRES SE1 7NA ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


le CABINET HARLE PHELIP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;apprêts pour semences, engrais naturels et artificiels, produits favorisant ou contrôlant la croissance des végétaux;insecticides, larvicides, fongicides, herbicides et pesticides;molluscicides et nematocides; produits pour la fumigation des sols

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.