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Marques déposées par SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED
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SPECIAL D
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPECIAL D
SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED

Numéro de dépôt :
1367723
Date de dépôt :
12/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/08/2006

Présentation de la marque SPECIAL D

Déposée le 12 août 1986 par SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPECIAL D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED domicilié(e) Shell Centre LONDRES SE1 7NA ROYAUME-UNI (dossier no 2073545) (correction BOPI 1997-26) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2073545) - France.

La marque SPECIAL D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1367723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPECIAL D est expirée depuis le 12 août 2006.

SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SHELL FIONA , SHELL , CANALU , SHAP , PUISSANCE VERTE , GRAMEVIN , GARRAMORT , DECABANE , FRUMARK , PYDRIN


SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED - Shell Centre LONDRES SE1 7NA ROYAUME-UNI (dossier no 2073545) (correction BOPI 1997-26) - Royaume-Uni


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en propriété Industrielle - (dossier no 2073545) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41

Renouvellement sans limitation le 6 août 1996 n°2073545 - Publication au BOPI 1996-08-06

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1997-26

Inscription le 9 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417804 - Publication au BOPI 2005-09-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05

Inscription le 5 mars 2002 - Concession de licence n°346689 - Publication au BOPI 2002-03-05

Carburants et lubrifiants.