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Marques déposées par la société étrangère Shell International Petroleum Company Limited
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SIGNIA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIGNIA
Shell International Petroleum Company Limited, Société de droit anglais

Numéro de dépôt :
92419550
Date de dépôt :
19/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2012

Présentation de la marque SIGNIA

Déposée le 19 mai 1992 par la société étrangère Shell International Petroleum Company Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIGNIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.

Le déposant est la société étrangère Shell International Petroleum Company Limited domicilié(e) Shell Centre,SE1 7NA Londres,Royaume-Uni (dossier no 2219227) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) 7, rue Drouot,75009 Paris (dossier no 2219227) - 75009 - France.

La marque SIGNIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIGNIA est expirée depuis le 19 mai 2012.

Shell International Petroleum Company Limited a également déposé les autres marques suivantes : SHELL FIONA , SHELL , CANALU , SHAP , PUISSANCE VERTE , GRAMEVIN , GARRAMORT , DECABANE , FRUMARK , PYDRIN


Shell International Petroleum Company Limited, Société de droit anglais - Shell Centre,SE1 7NA Londres,Royaume-Uni (dossier no 2219227) - Royaume-Uni


Wilson & Berthelot - 7, rue Drouot,75009 Paris (dossier no 2219227) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 15 avril 2002 n°2219227 - Publication au BOPI 2002-04-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38

Inscription le 5 mars 2002 - Concession de licence n°346689 - Publication au BOPI 2002-03-05

Inscription le 9 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417804 - Publication au BOPI 2005-09-09

Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21

Huiles et graisses (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles); lubrifiants; combustibles (y compris les essences pour moteurs)