SHELL SPORT
Présentation de la marque SHELL SPORT
Déposée le 26 octobre 1990 par la société étrangère Shell International Petroleum Company Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SHELL SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SHELL SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623969.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SHELL SPORT est expirée depuis le 26 octobre 2010.
Shell International Petroleum Company Limited a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2000 n°2178949 - Publication au BOPI 2000-07-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14
Inscription le 9 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417804 - Publication au BOPI 2005-09-09
Inscription le 5 mars 2002 - Concession de licence n°346689 - Publication au BOPI 2002-03-05