Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SHELL SOG
SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED, Société de droit Britannique

Numéro de dépôt :
96622638
Date de dépôt :
24/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2006

Présentation de la marque SHELL SOG

Déposée le 24 avril 1996 par la société étrangère SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SHELL SOG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est la société étrangère SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED domicilié(e) Shell Centre, LONDRES SE1 7NA ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & PHELIP Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque SHELL SOG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHELL SOG est expirée depuis le 24 avril 2006.

SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SHELL FIONA , SHELL , CANALU , SHAP , PUISSANCE VERTE , GRAMEVIN , GARRAMORT , DECABANE , FRUMARK , PYDRIN


SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED, Société de droit Britannique - Shell Centre, LONDRES SE1 7NA ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


Cabinet HARLE & PHELIP Conseil en Propriété Industrielle - France


Inscription le 5 mars 2002 - Concession de licence n°346689 - Publication au BOPI 2002-03-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Publicité et affaires, relations publiques, affichage, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, distribution de matériels ou objets publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), études de marché, sondages d'opinion