SHELL SIRIUS
Présentation de la marque SHELL SIRIUS
Déposée le 13 décembre 1991 par Shell International Petroleum Company Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SHELL SIRIUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SHELL SIRIUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711944.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SHELL SIRIUS est expirée depuis le 13 décembre 2011.
Shell International Petroleum Company Limited a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41
Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2001 n°2207429 - Publication au BOPI 2001-10-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20
Inscription le 9 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417804 - Publication au BOPI 2005-09-09
Inscription le 5 mars 2002 - Concession de licence n°346689 - Publication au BOPI 2002-03-05