SHELL NATURELLE
Présentation de la marque SHELL NATURELLE
Déposée le 1 décembre 1988 par la société étrangère Shell International Petroleum Company Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SHELL NATURELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SHELL NATURELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1501178.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SHELL NATURELLE est expirée depuis le 1 décembre 2008.
Shell International Petroleum Company Limited a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41
Renouvellement sans limitation le 9 octobre 1998 n°2128060 - Publication au BOPI 1998-10-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19
Inscription le 9 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417804 - Publication au BOPI 2005-09-09
Inscription le 5 mars 2002 - Concession de licence n°346689 - Publication au BOPI 2002-03-05