Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SHELL NATURELLE
Shell International Petroleum Company Limited Société de droit Britannique

Numéro de dépôt :
1501178
Date de dépôt :
01/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/12/2008

Présentation de la marque SHELL NATURELLE

Déposée le 1 décembre 1988 par la société étrangère Shell International Petroleum Company Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SHELL NATURELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère Shell International Petroleum Company Limited domicilié(e) Shell Centre, Londres SE1 7NA, (Angleterre) (dossier no 2128060) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) (dossier no 2128060) - France.

La marque SHELL NATURELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1501178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SHELL NATURELLE est expirée depuis le 1 décembre 2008.

Shell International Petroleum Company Limited a également déposé les autres marques suivantes : SHELL FIONA , SHELL , CANALU , SHAP , PUISSANCE VERTE , GRAMEVIN , GARRAMORT , DECABANE , FRUMARK , PYDRIN


Shell International Petroleum Company Limited Société de droit Britannique - Shell Centre, Londres SE1 7NA, (Angleterre) (dossier no 2128060) - Royaume-Uni


Wilson & Berthelot - (dossier no 2128060) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 1998 n°2128060 - Publication au BOPI 1998-10-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19

Inscription le 9 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417804 - Publication au BOPI 2005-09-09

Inscription le 5 mars 2002 - Concession de licence n°346689 - Publication au BOPI 2002-03-05

Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et graisses comestibles et les huiles essentielles);lubrifiants; combustibles (y compris les essences pour moteurs).