Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SHAFT
SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED

Numéro de dépôt :
1195133
Date de dépôt :
09/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/02/2002

Présentation de la marque SHAFT

Déposée le 9 février 1982 par SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SHAFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED domicilié(e) Shell Centre LONDRES SE1 7NA ROYAUME-UNI (dossier no 2000159) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2000159) - France.

La marque SHAFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1195133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SHAFT est expirée depuis le 9 février 2002.

SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SHELL FIONA , SHELL , CANALU , SHAP , PUISSANCE VERTE , GRAMEVIN , GARRAMORT , DECABANE , FRUMARK , PYDRIN


SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED - Shell Centre LONDRES SE1 7NA ROYAUME-UNI (dossier no 2000159) - Royaume-Uni


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2000159) - France


Renouvellement sans limitation le 9 janvier 1992 n°2000159 - Publication au BOPI 1992-01-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-27

Inscription le 3 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178175 - Publication au BOPI 1994-11-03

Inscription - Concession de licence n°8423 - Publication au BOPI

Insecticides, larvicides, fongicides, herbicides et pesticides;molluscicides et nématocides;produits pour la fumigation des sols; produits vétérinaires.