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Marques déposées par la société étrangère Shell International Petroleum Company Limited
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S
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S
Shell International Petroleum Company Limited, société de droit anglais

Numéro de dépôt :
1609345
Date de dépôt :
14/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/08/2010
S de Shell International Petroleum Company Limited

Présentation de la marque S

Déposée le 14 août 1990 par la société étrangère Shell International Petroleum Company Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère Shell International Petroleum Company Limited domicilié(e) Shell Centre, Londres SE1 7NA, Royaume-Uni (dossier no 2173832) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) (dossier no 2173832) - France.

La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S est expirée depuis le 14 août 2010.

Shell International Petroleum Company Limited a également déposé les autres marques suivantes : SHELL FIONA , SHELL , CANALU , SHAP , PUISSANCE VERTE , GRAMEVIN , GARRAMORT , DECABANE , FRUMARK , PYDRIN


Shell International Petroleum Company Limited, société de droit anglais - Shell Centre, Londres SE1 7NA, Royaume-Uni (dossier no 2173832) - Royaume-Uni


Wilson & Berthelot - (dossier no 2173832) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41

Renouvellement sans limitation le 25 mai 2000 n°2173832 - Publication au BOPI 2000-05-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Inscription le 9 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417804 - Publication au BOPI 2005-09-09

Inscription le 5 mars 2002 - Concession de licence n°346689 - Publication au BOPI 2002-03-05

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