SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED, Société de droit Anglais
Numéro de dépôt :
1726456
Date de dépôt :
30/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/2001
Présentation de la marque R
Déposée le 30 avril 1991 par la société étrangère SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED domicilié(e) Shell Centre, LONDRES SE1 7NA ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET HARLE & PHELIP - France.
La marque R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726456.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED, Société de droit Anglais - Shell Centre, LONDRES SE1 7NA ROYAUME-UNI - Royaume-Uni
le CABINET HARLE & PHELIP - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34
Récipients et autres contenants d'emballage contitués en tout ou en majorité de matière plastique, en papier, carton, cellulose, feuilles métalliques ou papier métallisé
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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