PUISSANCE VERTE
Présentation de la marque PUISSANCE VERTE
Déposée le 9 novembre 1990 par la société étrangère Shell International Petroleum Company Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PUISSANCE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PUISSANCE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626608.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PUISSANCE VERTE est expirée depuis le 9 novembre 2010.
Shell International Petroleum Company Limited a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2000 n°2182991 - Publication au BOPI 2000-09-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16
Inscription le 9 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417804 - Publication au BOPI 2005-09-09
Inscription le 12 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°190529 - Publication au BOPI 1995-10-12
Inscription le 5 mars 2002 - Concession de licence n°346689 - Publication au BOPI 2002-03-05
Inscription le 16 septembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°67472 - Publication au BOPI 1992-09-16