Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PUISSANCE VERTE
Shell International Petroleum Company Limited, société de droit anglais

Numéro de dépôt :
1626608
Date de dépôt :
09/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/11/2010

Présentation de la marque PUISSANCE VERTE

Déposée le 9 novembre 1990 par la société étrangère Shell International Petroleum Company Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PUISSANCE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère Shell International Petroleum Company Limited domicilié(e) Shell Centre, Londres SE1 7NA, ROYAUME-UNI (dossier no 2182991) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) (dossier no 2182991) - France.

La marque PUISSANCE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PUISSANCE VERTE est expirée depuis le 9 novembre 2010.

Shell International Petroleum Company Limited a également déposé les autres marques suivantes : SHELL FIONA , SHELL , CANALU , SHAP , PUISSANCE VERTE , GRAMEVIN , GARRAMORT , DECABANE , FRUMARK , PYDRIN


Shell International Petroleum Company Limited, société de droit anglais - Shell Centre, Londres SE1 7NA, ROYAUME-UNI (dossier no 2182991) - Royaume-Uni


Wilson & Berthelot - (dossier no 2182991) - France


Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2000 n°2182991 - Publication au BOPI 2000-09-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

Inscription le 9 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417804 - Publication au BOPI 2005-09-09

Inscription le 12 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°190529 - Publication au BOPI 1995-10-12

Inscription le 5 mars 2002 - Concession de licence n°346689 - Publication au BOPI 2002-03-05

Inscription le 16 septembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°67472 - Publication au BOPI 1992-09-16

Huiles et graisses industrielles;lubrifiants; combustibles, y compris carburants pour moteurs