Déposée le 8 février 1978 par SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « PROPBAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED, domicilié(e) Shell Centre, LONDON SE1 7NA (Angleterre). - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France.
La marque PROPBAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1061925.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED - Shell Centre, LONDON SE1 7NA (Angleterre). - Royaume-Uni
Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France
Inscription le 24 juin 1991 - Transmission de propriété n°54221 - Publication au BOPI 1991-06-24
Matériaux d'emballage et de conditionnements;pellicules et feuilles de matière plastique;grands sacs, boîtes, autres récipients et contenants en matière plastique pour usages domestiques et autres et garnitures ou doublures pour de tels récipients et contenants.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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