Shell International Petroleum Company Limited, société de droit anglais
Numéro de dépôt :
1448578
Date de dépôt :
03/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/02/2008
Présentation de la marque NORMA
Déposée le 3 février 1988 par la société étrangère Shell International Petroleum Company Limited
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NORMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère Shell International Petroleum Company Limited domicilié(e) Shell Centre, Londres SE1 7NA, Royaume-Uni (dossier no 2101819) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) (dossier no 2101819) - France.
La marque NORMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1448578.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Shell International Petroleum Company Limited, société de droit anglais - Shell Centre, Londres SE1 7NA, Royaume-Uni (dossier no 2101819) - Royaume-Uni
Wilson & Berthelot - (dossier no 2101819) - France
Renouvellement sans limitation le 24 novembre 1997 n°2101819 - Publication au BOPI 1997-11-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-27
Inscription le 5 mars 2002 - Concession de licence n°346689 - Publication au BOPI 2002-03-05
Préparations et composés pour l'essai qualitatif et quantitatif d'injecteurs de moteur diesel.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
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