Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMA
SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED

Numéro de dépôt :
1108391
Date de dépôt :
24/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NORMA

Déposée le 24 mars 1978 par SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NORMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED domicilié(e) Shell Centre, LONDON Se1 7na(ANGLETERRE). - Royaume-Uni.

La marque NORMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1108391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04

SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SHELL FIONA , SHELL , CANALU , SHAP , PUISSANCE VERTE , GRAMEVIN , GARRAMORT , DECABANE , FRUMARK , PYDRIN


SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED - Shell Centre, LONDON Se1 7na(ANGLETERRE). - Royaume-Uni


Inscription - Concession de licence n°9114 - Publication au BOPI 1980-015

Préparations et composés pour l'essai qualitatif et quantitatif d'injecteurs de moteur diesel.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.