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Marques déposées par SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED
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MONTELL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTELL
SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED

Numéro de dépôt :
94512194
Date de dépôt :
22/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2004

Présentation de la marque MONTELL

Déposée le 22 mars 1994 par SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONTELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED, domicilié(e) Shell Centre, LONDRES SE1 7NA (Angleterre) ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque MONTELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTELL est expirée depuis le 22 mars 2004.

SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SHELL FIONA , SHELL , CANALU , SHAP , PUISSANCE VERTE , GRAMEVIN , GARRAMORT , DECABANE , FRUMARK , PYDRIN


SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED - Shell Centre, LONDRES SE1 7NA (Angleterre) ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 15 janvier 1996 - Transmission de propriété n°195889 - Publication au BOPI 1996-01-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Produits chimiques destinés à l'industrie, polyoléfines, copolymères, polymères, matières plastiques à l'état brut, résines artificielles à l'état brut, tous ces produits étant destinés à l'industrie, additifs, plastifiants, agents amollissants.Matières et substances polymères et plastiques mi-ouvrées destinées à la transformation; matières pour l'emballage et l'isolation

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.