(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 10 décembre 1999 par la société étrangère Shell International Petroleum Company Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-02 du 14 janvier 2000.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99828171.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 décembre 2009.
Shell International Petroleum Company Limited a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-19
Inscription le 9 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417804 - Publication au BOPI 2005-09-09
Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498384 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26