Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Shell International Petroleum Company Limited

Numéro de dépôt :
963118
Date de dépôt :
12/05/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 mai 1976 par Shell International Petroleum Company Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Shell International Petroleum Company Limited, domicilié(e) Shell Centre, London SE1 7NA (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 963118.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 12 mai 1986.

Shell International Petroleum Company Limited a également déposé les autres marques suivantes : SHELL FIONA , SHELL , CANALU , SHAP , PUISSANCE VERTE , GRAMEVIN , GARRAMORT , DECABANE , FRUMARK , PYDRIN


Shell International Petroleum Company Limited - Shell Centre, London SE1 7NA (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-524

Produits chimiques destinés à l'agriculture et l'horticulture;engrais (naturels et artificiels);apprêts pour semences;préparations pour nettoyer et polir;insecticides, larvicides, fongicides et pesticides;préparations pour détruire les mauvaises herbes et tuer la vermine;produits pour la fumigation des sols;répulsifs pour insectes;préparations vétérinaires;produits de rafraîchissement de l'air;petits récipients à usage domestique, récipients et pots en métal, grès, faïence, porcelaine et bois;pots de fleurs et pour plantes;appareils d'arrosage et seringues pour jardin;seaux;arrosoirs;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.