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Marques déposées par Shell International Petroleum Company Limited
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Shell International Petroleum Company Limited

Numéro de dépôt :
949406
Date de dépôt :
04/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 février 1976 par Shell International Petroleum Company Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Shell International Petroleum Company Limited domicilié(e) (société britannique), Shell Centre, Londres SE1 7NA (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 949406.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 06 20 21

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 4 février 1986.

Shell International Petroleum Company Limited a également déposé les autres marques suivantes : SHELL FIONA , SHELL , CANALU , SHAP , PUISSANCE VERTE , GRAMEVIN , GARRAMORT , DECABANE , FRUMARK , PYDRIN


Shell International Petroleum Company Limited - (société britannique), Shell Centre, Londres SE1 7NA (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-505

Combustibles et matières éclairantes;réservoirs et récipients métalliques destinés à contenir des combustibles liquides ou des gaz comprimés;réservoirs et récipients en matière plastique destinés à contenir des combustibles liquides ou des gaz comprimés.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.