(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 11 mars 1976 par Shell International Petroleum Company Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 949110.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 11 mars 1986.
Shell International Petroleum Company Limited a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-505