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Marques déposées par la société étrangère Shell International Petroleum Company Limited
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Shell International Petroleum Company Limited, société de droit anglais

Numéro de dépôt :
93489971
Date de dépôt :
28/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/08/2013

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 octobre 1993 par la société étrangère Shell International Petroleum Company Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est la société étrangère Shell International Petroleum Company Limited domicilié(e) Shell Centre Londres SE1 7NA,Royaume-Uni (dossier no 2248034) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) 7, rue Drouot,75009 Paris (dossier no 2248034) - 75009 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489971.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 21 août 2013.

Shell International Petroleum Company Limited a également déposé les autres marques suivantes : SHELL FIONA , SHELL , CANALU , SHAP , PUISSANCE VERTE , GRAMEVIN , GARRAMORT , DECABANE , FRUMARK , PYDRIN


Shell International Petroleum Company Limited, société de droit anglais - Shell Centre Londres SE1 7NA,Royaume-Uni (dossier no 2248034) - Royaume-Uni


Wilson & Berthelot - 7, rue Drouot,75009 Paris (dossier no 2248034) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 21 août 2003 n°2248034 - Publication au BOPI 2003-08-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-32

Inscription le 5 mars 2002 - Concession de licence n°346689 - Publication au BOPI 2002-03-05

Inscription le 9 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417804 - Publication au BOPI 2005-09-09

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

Transport, collecte et distribution de produits pétroliers, de gaz, de métaux, de charbon et de produits chimiques; entreposage de pétrole, de gaz, de métaux, de charbon et de produits chimiques; transport de pétrole et de gaz par canalisations; combustibles pour les bateaux, les navires à coussin d'air, les aéronefs et les véhicules terrestres

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.