Déposée le 7 mars 1975 par Shell International Petroleum Company Limited
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Shell International Petroleum Company Limited, domicilié(e) Shell Centre, London SE1 7NA (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 919232.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Shell International Petroleum Company Limited - Shell Centre, London SE1 7NA (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-451
Inscription le 24 juin 1991 - Transmission de propriété n°54221 - Publication au BOPI 1991-06-24
Inscription - Transmission de propriété n°109925 - Publication au BOPI
Insecticides, larvicides, fongicides, herbicides et pesticides;molluscicides et nématocides;préparation pour tuer la vermine et détruire les mauvaises herbes;produits de fumigation pour le sol;produits vétérinaires, désinfectants;produits de rafraîchissement de l'air et déodorants (non pour usage humain);produits répulsifs pour les insectes;supports permettant la diffusion de préparations insecticides;supports permettant la diffusion de produits désinfectants et déodorants de l'air.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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