Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MACOMA
Shell International Petroleum Company Limited société de droit anglais

Numéro de dépôt :
1294205
Date de dépôt :
14/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2014

Présentation de la marque MACOMA

Déposée le 14 novembre 1984 par la société étrangère Shell International Petroleum Company Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MACOMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère Shell International Petroleum Company Limited domicilié(e) Shell Centre LONDRES SE1 7NA,Angleterre (dossier no 2274402) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) 7 rue Drouot,75009 PARIS (dossier no 2274402) - 75009 - France.

La marque MACOMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MACOMA est expirée depuis le 14 novembre 2014.

Shell International Petroleum Company Limited a également déposé les autres marques suivantes : SHELL FIONA , SHELL , CANALU , SHAP , PUISSANCE VERTE , GRAMEVIN , GARRAMORT , DECABANE , FRUMARK , PYDRIN


Shell International Petroleum Company Limited société de droit anglais - Shell Centre LONDRES SE1 7NA,Angleterre (dossier no 2274402) - Royaume-Uni


Wilson & Berthelot - 7 rue Drouot,75009 PARIS (dossier no 2274402) - 75009 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26

Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2004 n°2274402 - Publication au BOPI 2004-10-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41

Renouvellement sans limitation n°2039264 - Publication au BOPI 1994-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-21

Inscription le 5 mars 2002 - Concession de licence n°346689 - Publication au BOPI 2002-03-05

Inscription le 9 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417804 - Publication au BOPI 2005-09-09

Inscription le 25 septembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56485 - Publication au BOPI 1991-09-25

Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles); lubrifiants, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes.