MACOMA
Présentation de la marque MACOMA
Déposée le 14 novembre 1984 par la société étrangère Shell International Petroleum Company Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MACOMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MACOMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294205.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MACOMA est expirée depuis le 14 novembre 2014.
Shell International Petroleum Company Limited a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26
Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2004 n°2274402 - Publication au BOPI 2004-10-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41
Renouvellement sans limitation n°2039264 - Publication au BOPI 1994-47
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-21
Inscription le 5 mars 2002 - Concession de licence n°346689 - Publication au BOPI 2002-03-05
Inscription le 9 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417804 - Publication au BOPI 2005-09-09
Inscription le 25 septembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56485 - Publication au BOPI 1991-09-25