Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LASERPROCESS
SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED, Société de droit Anglais

Numéro de dépôt :
1687209
Date de dépôt :
14/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/08/2001
LASERPROCESS de SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED

Présentation de la marque LASERPROCESS

Déposée le 14 août 1991 par la société étrangère SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LASERPROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED domicilié(e) Shell Centre, LONDRES SE1 7NA ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET HARLE PHELIP - France.

La marque LASERPROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LASERPROCESS est expirée depuis le 14 août 2001.

SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SHELL FIONA , SHELL , CANALU , SHAP , PUISSANCE VERTE , GRAMEVIN , GARRAMORT , DECABANE , FRUMARK , PYDRIN


SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED, Société de droit Anglais - Shell Centre, LONDRES SE1 7NA ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


le CABINET HARLE PHELIP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

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