Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HARVELLA
Shell International Petroleum Company Limited, société de droit anglais

Numéro de dépôt :
1410813
Date de dépôt :
26/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/2007

Présentation de la marque HARVELLA

Déposée le 26 mai 1987 par la société étrangère Shell International Petroleum Company Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HARVELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère Shell International Petroleum Company Limited domicilié(e) Shell Centre Londres SE1 7NA ROYAUME-UNI (dossier no 2086615) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) (dossier no 2086615) - France.

La marque HARVELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1410813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HARVELLA est expirée depuis le 26 mai 2007.

Shell International Petroleum Company Limited a également déposé les autres marques suivantes : SHELL FIONA , SHELL , CANALU , SHAP , PUISSANCE VERTE , GRAMEVIN , GARRAMORT , DECABANE , FRUMARK , PYDRIN


Shell International Petroleum Company Limited, société de droit anglais - Shell Centre Londres SE1 7NA ROYAUME-UNI (dossier no 2086615) - Royaume-Uni


Wilson & Berthelot - (dossier no 2086615) - France


Renouvellement sans limitation le 17 mars 1997 n°2086615 - Publication au BOPI 1997-03-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45

Inscription le 5 mars 2002 - Concession de licence n°346689 - Publication au BOPI 2002-03-05

Inscription le 25 septembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56485 - Publication au BOPI 1991-09-25

Huiles et graisses industrielles;lubrifiants; combustibles (y compris les essences pour moteurs).