Shell International Petroleum Company Limited, société de droit anglais
Numéro de dépôt :
1441356
Date de dépôt :
22/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/12/2007
Présentation de la marque FUEL QUALITE SHELL
Déposée le 22 décembre 1987 par la société étrangère Shell International Petroleum Company Limited
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FUEL QUALITE SHELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère Shell International Petroleum Company Limited domicilié(e) Shell Centre Londres SE1 7NA ROYAUME-UNI (dossier no 2098537) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) (dossier no 2098537) - France.
La marque FUEL QUALITE SHELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441356.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Shell International Petroleum Company Limited, société de droit anglais - Shell Centre Londres SE1 7NA ROYAUME-UNI (dossier no 2098537) - Royaume-Uni
Wilson & Berthelot - (dossier no 2098537) - France
Renouvellement sans limitation le 2 octobre 1997 n°2098537 - Publication au BOPI 1997-10-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21
Inscription le 5 mars 2002 - Concession de licence n°346689 - Publication au BOPI 2002-03-05
Inscription le 25 septembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56485 - Publication au BOPI 1991-09-25
Additifs et compositions pour l'amélioration des fiouls, en particulier des fiouls domestiques;fiouls, en particulier fiouls domestiques; services relatifs à la fourniture de combustibles, entretien, surveillance, vérification et réparation des installations de chauffage, gestion d'installations thermiques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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