Shell International Petroleum Company Limited, société de droit anglais
Numéro de dépôt :
1239006
Date de dépôt :
20/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/2013
Présentation de la marque FLINTKOTE
Déposée le 20 juin 1983 par la société étrangère Shell International Petroleum Company Limited
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FLINTKOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère Shell International Petroleum Company Limited domicilié(e) Shell Centre,SE1 7 NA Londres,Royaume-Uni (dossier no 2240277) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wilson &Berthelot domicilié(e) 7, rue Drouot,75009 Paris (dossier no 2240277) - 75009 - France.
La marque FLINTKOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239006.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Shell International Petroleum Company Limited, société de droit anglais - Shell Centre,SE1 7 NA Londres,Royaume-Uni (dossier no 2240277) - Royaume-Uni
Wilson &Berthelot - 7, rue Drouot,75009 Paris (dossier no 2240277) - 75009 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26
Renouvellement sans limitation le 4 avril 2003 n°2240277 - Publication au BOPI 2003-04-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41
Renouvellement sans limitation n°2019068 - Publication au BOPI 1993-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-46
Inscription le 5 mars 2002 - Concession de licence n°346689 - Publication au BOPI 2002-03-05
Inscription le 9 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417804 - Publication au BOPI 2005-09-09
Inscription - Transmission de propriété n°21981 - Publication au BOPI
Bitumes, mélanges de bitumes et de fibres minérales, végétales ou animales, produits pour l'étanchéité et la protection contre l'humidité, dallages, toitures et leur protection, mastic pour vitrage, enduits et peintures anti-corrosifs et anti-oxydants, calorifuges, papiers et cartons hydrofuges, produits pour la protection des superstructures et infrastructures, des navires et engins marins, chambres frigorifiques, produits pour l'imprégnation du bois, produits adhésifs à base de caoutchouc.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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