Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EUROFLEET
Shell International Petroleum Company Limited

Numéro de dépôt :
92402399
Date de dépôt :
23/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2012

Présentation de la marque EUROFLEET

Déposée le 23 janvier 1992 par Shell International Petroleum Company Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROFLEET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est Shell International Petroleum Company Limited domicilié(e) société de droit anglais, Shell Centre Londres, SE1 7NA,Royaume-Uni (dossier no 2211664) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) 7, rue Drouot,75009 Paris (dossier no 2211664) - 75009 - France.

La marque EUROFLEET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EUROFLEET est expirée depuis le 23 janvier 2012.

Shell International Petroleum Company Limited a également déposé les autres marques suivantes : SHELL FIONA , SHELL , CANALU , SHAP , PUISSANCE VERTE , GRAMEVIN , GARRAMORT , DECABANE , FRUMARK , PYDRIN


Shell International Petroleum Company Limited - société de droit anglais, Shell Centre Londres, SE1 7NA,Royaume-Uni (dossier no 2211664) - Royaume-Uni


Wilson & Berthelot - 7, rue Drouot,75009 Paris (dossier no 2211664) - 75009 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41

Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2001 n°2211664 - Publication au BOPI 2001-12-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-24

Inscription le 5 mars 2002 - Concession de licence n°346689 - Publication au BOPI 2002-03-05

Inscription le 9 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417804 - Publication au BOPI 2005-09-09

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

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