EUROFLEET
Présentation de la marque EUROFLEET
Déposée le 23 janvier 1992 par Shell International Petroleum Company Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROFLEET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EUROFLEET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402399.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EUROFLEET est expirée depuis le 23 janvier 2012.
Shell International Petroleum Company Limited a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41
Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2001 n°2211664 - Publication au BOPI 2001-12-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-24
Inscription le 5 mars 2002 - Concession de licence n°346689 - Publication au BOPI 2002-03-05
Inscription le 9 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417804 - Publication au BOPI 2005-09-09
Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04