Shell International Petroleum Company Limited société de droit anglais
Numéro de dépôt :
95557064
Date de dépôt :
07/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2015
Présentation de la marque DRIVER'S DOG
Déposée le 7 février 1995 par la société étrangère Shell International Petroleum Company Limited
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DRIVER'S DOG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-11 du 17 mars 1995.
Le déposant est la société étrangère Shell International Petroleum Company Limited domicilié(e) Shell Centre LONDRES SE1 7NA,Angleterre (dossier no 2275097) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) 7 rue Drouot,75009 PARIS (dossier no 2275097) - 75009 - France.
La marque DRIVER'S DOG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557064.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Shell International Petroleum Company Limited société de droit anglais - Shell Centre LONDRES SE1 7NA,Angleterre (dossier no 2275097) - Royaume-Uni
Wilson & Berthelot - 7 rue Drouot,75009 PARIS (dossier no 2275097) - 75009 - France
Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2004 n°2275097 - Publication au BOPI 2004-11-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-28
Inscription le 5 mars 2002 - Concession de licence n°346689 - Publication au BOPI 2002-03-05
Inscription le 9 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417804 - Publication au BOPI 2005-09-09
Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11
Viande, volaille et gibier; produits carnés et extraits de viande, saucisses et produits à base de saucisse, viande et chair pour saucisse, saucisses dites "hots dogs". Pain, pâtés, pâtés à la viande, friands à la saucisse, petits pains, sandwichs
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DRIVER'S DOG"
