SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED, Société de droit Britannique
Numéro de dépôt :
1466653
Date de dépôt :
17/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/1998
Présentation de la marque DATOTRANS
Déposée le 17 mai 1988 par la société étrangère SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DATOTRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED domicilié(e) SHELL Centre, LONDON SE1 7NA (Angleterre). - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP. - France.
La marque DATOTRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1466653.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED, Société de droit Britannique - SHELL Centre, LONDON SE1 7NA (Angleterre). - Royaume-Uni
CABINET HARLE & PHELIP. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44
Tous instruments de mesure et tous matériels et équipements de détection, de traitement et de transmission d'information, données, valeurs, images, tracés et sons, notamment radars, analyseurs de fluides ou de solides, détecteurs de niveau, lecteurs de documents, appareils photographiques, caméras cinématographiques ou de télévision, contacts électriques, lecteurs optiques, appareils automatiques de prise de données et de calculs, codeurs et décodeurs analogiques et digitaux, détecteurs de sécurité (incendie, pollution, intrusions, bris de glaces ou d'autres matériaux), détecteurs sismiques, explosimètres, transmetteurs et récepteurs téléphoniques et radiophoniques, automatiques ou manuels, consoles de visualisation, imprimantes, dispositifs d'alerte et d'appel, dispositifs pour la composition automatique de numéros de téléphone, appareils et équipements de commande à distance. Services de surveillance, de télésurveillance et d'alerte, traitement et transmission d'informations et messages de tous ordres.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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