CLEARTUF POWER
Présentation de la marque CLEARTUF POWER
Déposée le 10 septembre 1999 par la société étrangère Shell International Petroleum Company Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CLEARTUF POWER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-42 du 15 octobre 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CLEARTUF POWER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99811656.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEARTUF POWER est expirée depuis le 10 septembre 2009.
Shell International Petroleum Company Limited a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-07
Inscription le 7 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356109 - Publication au BOPI 2002-10-07
Inscription le 7 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356108 - Publication au BOPI 2002-10-07
Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42