Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEARTUF POWER
Shell International Petroleum Company Limited, société de droit anglais

Numéro de dépôt :
99811656
Date de dépôt :
10/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/09/2009

Présentation de la marque CLEARTUF POWER

Déposée le 10 septembre 1999 par la société étrangère Shell International Petroleum Company Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CLEARTUF POWER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-42 du 15 octobre 1999.

Le déposant est la société étrangère Shell International Petroleum Company Limited domicilié(e) Shell Centre, Londres SE1 7NA, Royaume-Uni - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot - France.

La marque CLEARTUF POWER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99811656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEARTUF POWER est expirée depuis le 10 septembre 2009.

Shell International Petroleum Company Limited a également déposé les autres marques suivantes : SHELL FIONA , SHELL , CANALU , SHAP , PUISSANCE VERTE , GRAMEVIN , GARRAMORT , DECABANE , FRUMARK , PYDRIN


Shell International Petroleum Company Limited, société de droit anglais - Shell Centre, Londres SE1 7NA, Royaume-Uni - Royaume-Uni


Wilson & Berthelot - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-07

Inscription le 7 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356109 - Publication au BOPI 2002-10-07

Inscription le 7 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356108 - Publication au BOPI 2002-10-07

Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42

Produits chimiques destinés à l'industrie ; résines artificielles et synthétiques à l'état brut ; résines de polyester ; matières plastiques à l'état brut et non traitées sous forme de poudres, de granules, de liquides ou de pâtes.