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Marques déposées par la société étrangère Shell International Petroleum Company Limited
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CLAVUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLAVUS
Shell International Petroleum Company Limited, société de droit anglais

Numéro de dépôt :
1566170
Date de dépôt :
19/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2009

Présentation de la marque CLAVUS

Déposée le 19 décembre 1989 par la société étrangère Shell International Petroleum Company Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLAVUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère Shell International Petroleum Company Limited domicilié(e) Shell Centre, Londres SE1 7NA, Royaume-Uni (dossier no 2154249) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) (dossier no 2154249) - France.

La marque CLAVUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLAVUS est expirée depuis le 19 décembre 2009.

Shell International Petroleum Company Limited a également déposé les autres marques suivantes : SHELL FIONA , SHELL , CANALU , SHAP , PUISSANCE VERTE , GRAMEVIN , GARRAMORT , DECABANE , FRUMARK , PYDRIN


Shell International Petroleum Company Limited, société de droit anglais - Shell Centre, Londres SE1 7NA, Royaume-Uni (dossier no 2154249) - Royaume-Uni


Wilson & Berthelot - (dossier no 2154249) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41

Renouvellement sans limitation le 4 octobre 1999 n°2154249 - Publication au BOPI 1999-10-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Inscription le 5 mars 2002 - Concession de licence n°346689 - Publication au BOPI 2002-03-05

Inscription le 9 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417804 - Publication au BOPI 2005-09-09

Inscription le 25 septembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56485 - Publication au BOPI 1991-09-25

Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et graisses comestibles et huiles essentielles);lubrifiants; combustibles et essences pour moteurs