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Marques déposées par Shell International Petroleum Company Limited
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CARACELL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARACELL
Shell International Petroleum Company Limited

Numéro de dépôt :
92440954
Date de dépôt :
06/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2012

Présentation de la marque CARACELL

Déposée le 6 novembre 1992 par Shell International Petroleum Company Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARACELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est Shell International Petroleum Company Limited, domicilié(e) société de droit anglais, Shell Centre SE1 7NA Londres,Royaume-Uni (dossier no 2228015) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) 7, rue Drouot,75009 Paris (dossier no 2228015) - 75009 - France.

La marque CARACELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARACELL est expirée depuis le 6 novembre 2012.

Shell International Petroleum Company Limited a également déposé les autres marques suivantes : SHELL FIONA , SHELL , CANALU , SHAP , PUISSANCE VERTE , GRAMEVIN , GARRAMORT , DECABANE , FRUMARK , PYDRIN


Shell International Petroleum Company Limited - société de droit anglais, Shell Centre SE1 7NA Londres,Royaume-Uni (dossier no 2228015) - Royaume-Uni


Wilson & Berthelot - 7, rue Drouot,75009 Paris (dossier no 2228015) - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15

Inscription le 9 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417804 - Publication au BOPI 2005-09-09

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2002 n°2228015 - Publication au BOPI 2002-09-24

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Produits chimiques destinés à la fabrication des matières plastiques; agents de soufflage, résines artificielles et synthétiques à l'état brut; matières plastiques sous forme de poudres, de liquides, de pâtes, d'émulsions, de dispersions, de copeaux, perles ou granules