Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOMBARD
SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED, Société de droit Anglais

Numéro de dépôt :
1684300
Date de dépôt :
01/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/2001

Présentation de la marque BOMBARD

Déposée le 1 août 1991 par la société étrangère SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOMBARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED domicilié(e) Shell Centre, LONDRES SE1 7NA ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET HARLE PHELIP - France.

La marque BOMBARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOMBARD est expirée depuis le 1 août 2001.

SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SHELL FIONA , SHELL , CANALU , SHAP , PUISSANCE VERTE , GRAMEVIN , GARRAMORT , DECABANE , FRUMARK , PYDRIN


SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED, Société de droit Anglais - Shell Centre, LONDRES SE1 7NA ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


le CABINET HARLE PHELIP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Insecticides, larvicides, fongicides, herbicides et pesticides;molluscicides et nématocides; produits pour la fumigation des sols