Déposée le 26 juillet 1976 par Shell International Petroleum Company Limited
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « BILANS DE SANTE MOTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Shell International Petroleum Company Limited, domicilié(e) Shell Centre, Londres SE1 7NA (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.
La marque BILANS DE SANTE MOTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 963242.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Shell International Petroleum Company Limited - Shell Centre, Londres SE1 7NA (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni
Inscription - Concession de licence n°9114 - Publication au BOPI 1977-526
Produits chimiques pour l'industrie;huiles et graisses industrielles, lubrifiants;gas-oil;tous services relatifs à l'analyse des huiles usées par tous moteurs eu égard leur état général d'usure et consultations professionnelles dans le domaine sus-indiqué.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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