BELGARD
Présentation de la marque BELGARD
Déposée le 28 janvier 1981 par SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELGARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BELGARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1161090.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque BELGARD est expirée depuis le 28 janvier 1991.
SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-24
Inscription le 3 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178175 - Publication au BOPI 1994-11-03
Inscription - Concession de licence n°8423 - Publication au BOPI