Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACCARA
SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED, Société de droit Britannique, Shell Centre, LONDRES SE1 7NA (Angleterre).

Numéro de dépôt :
1262875
Date de dépôt :
28/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/1994

Présentation de la marque BACCARA

Déposée le 28 février 1984 par la société étrangère SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BACCARA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP - France.

La marque BACCARA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SHELL FIONA , SHELL , CANALU , SHAP , PUISSANCE VERTE , GRAMEVIN , GARRAMORT , DECABANE , FRUMARK , PYDRIN


SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED, Société de droit Britannique, Shell Centre, LONDRES SE1 7NA (Angleterre). - Royaume-Uni


CABINET HARLE & PHELIP - France


Inscription - Concession de licence n°9114 - Publication au BOPI 1984-31

Produits pétroliers, huiles et graisses non comestibles, lubrifiants.