Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASD
SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED, Société de droit Britannique

Numéro de dépôt :
1638660
Date de dépôt :
15/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/2001

Présentation de la marque ASD

Déposée le 15 janvier 1991 par la société étrangère SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED domicilié(e) Shell Centre LONDON SE1 7NA ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET HARLE PHELIP - France.

La marque ASD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASD est expirée depuis le 15 janvier 2001.

SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SHELL FIONA , SHELL , CANALU , SHAP , PUISSANCE VERTE , GRAMEVIN , GARRAMORT , DECABANE , FRUMARK , PYDRIN


SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED, Société de droit Britannique - Shell Centre LONDON SE1 7NA ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


le CABINET HARLE PHELIP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25

Additifs chimiques pour combustibles et lubrifiants. Combustibles liquides et lubrifiants

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.